Cher·e·s Ami·e·s,
Voici la lettre d'information du site Web du Gisti. Elle recense les informations diffusées ces dernières semaines.
1) Actualité récente
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- Racket des étudiants étrangers : une victoire en demi-teinte / Gisti, le 23 mai 2014
Par deux arrêtés pris à la fin de l'année 2013, les ministres du redressement productif et du budget ont décidé d'augmenter substantiellement les droits de scolarité dans les écoles d'ingénieurs de l'institut Mines-Télécom et de six écoles nationales supérieures des Mines : à partir de la prochaine rentrée ces droits passeront de 850 à 1850 euros pour les étudiants français ou originaires d'un État membre de l'Union européenne et de 850 à… 3850 euros pour les étudiants originaires des autres pays.
Anticipant l'annulation probable de ces arrêtés déférés au Conseil d'État par le Gisti, les ministres concernés ont pris, le 7 mai 2014, deux arrêtés venant remplacer ceux dont la légalité était contestée. (...)
www.gisti.org/spip.php?article4637
- Manifeste pour un titre de séjour unique, valable 10 ans, délivré de plein droit / Campagne « Rendez-nous la carte de résident ! », le 22 mai 2014
À force de réformes du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Ceseda), de plus en plus d'étrangers et d'étrangères sont placés dans une situation insupportable : précarité des titres de séjour délivrés, délais interminables pour en obtenir le renouvellement même dans les cas où il est de plein droit, arbitraire d'une administration qui interprète les textes le plus restrictivement possible, conditions d'accueil déplorables dans les préfectures…
La situation s'est dégradée à un point tel que les soutiens habituels ou les personnes qui sont en relation avec des immigré-e-s ne sont plus les seules à s'en émouvoir : en haut lieu aussi on commence à se préoccuper des retombées néfastes de la réglementation actuelle et de ses conditions d'application, comme en témoigne le rapport Fekl remis au gouvernement en mai 2013 [1]. (...)
www.gisti.org/spip.php?article4636
- Appel pour un 1er mai contre le racisme et pour l'égalité des droits, plus que jamais ! / Action collective
Le 1er mai 1995, sous le pont du Carrousel à Paris, Brahim Bouarram est jeté à la Seine. Il est mort, noyé, parce qu'il était un Arabe.
Les tueurs venaient du défilé du Front National, repris de discours et de mots d'ordre de la haine bestiale. Violence et haine dans le langage et dans les actes, deux constantes dans la structure même du Front National.
Leur banalisation électorale est une voie royale à la préférence nationale, source de toutes les formes de provocations communautaristes. (...)
www.gisti.org/spip.php?article4591
- Le pouvoir exorbitant d'un maire (FN) sur les citoyens immigrés / Tribune de Christophe Daadouch publiée dans Libération
Ainsi donc, l'histoire se répète. Le maire d'Orléans entend des voix. Des voix d'électeurs lui criant de bouter hors des murs de la commune l'envahisseur étranger. À ceci près que l'intéressé n'est pas vierge… de précédents [1].
La création d'une délégation donnée à un adjoint chargé de la lutte contre l'immigration clandestine [2] ne saurait malheureusement être lue comme une lubie locale et marque un précédent dans lequel d'autres vont s'engouffrer.
Les récents résultats électoraux vont nécessairement aboutir à de telles annonces, en particulier dans les villes frontistes. La mise en œuvre de la préférence nationale dans les villes concernées s'annonce beaucoup plus préoccupante qu'elle ne l'était en 1995 à Vitrolles, à Orange. Non pas que leurs élus aient changé sur le fond : c'est surtout leur marge d'initiative qui s'est considérablement étendue. (...)
www.gisti.org/spip.php?article4588
- Mettons un terme à l'expulsion des étrangers en attente de soins ! / Tribune collective publiée sur lemonde.fr le 17 avril 2014
En France, un étranger gravement malade reste d'abord et avant tout un étranger. Chaque jour sur le terrain la même mécanique se met en place, réservant à nombre d'entre eux un traitement inhumain : déni de droits, interpellation, enfermement et expulsion vers des pays qui n'offrent aucune garantie d'accès aux soins.
En violation totale du droit à la santé, des milliers de personnes atteintes d'hépatite C, de diabète ou du sida vivent désormais sous la menace d'un retour forcé au pays. Retour souvent synonyme de condamnation à mort eu égard à la gravité de leur pathologie.
Pourtant, depuis 1997, un principe fort s'était progressivement imposé : soigner, plutôt qu'expulser une personne sans-papiers gravement malade, lorsqu'il est établi que sa pathologie ne pourrait être prise en charge dans son pays. (...)
www.gisti.org/spip.php?article4586
2) Publications
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Notes d'actualisation de deux publications :
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Note pratique « Résidence de longue durée et mobilité dans l'Union européenne »
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Cahier juridique « Entrée, circulation en France et dans l'espace "Schengen" »
Cahier juridique « Le mariage des étrangers », 2e édition, Gisti & Les amoureux au ban public »
Sommaire / CommanderCahier juridique « Les prestations familiales pour les enfants entrés en France hors du regroupement familial »
Sommaire / CommanderDe plein droit » / Plein droit n° 100
Sommaire / CommanderMémoire des luttes de l'immigration en France » / Collection Penser l'immigration autrement
Sommaire / CommanderNotes Pratique « Les travailleurs sans papiers et les prud'hommes »
Sommaire / CommanderNotule « Fin de la période transitoire pour les Roumains et Bulgares. Quelles conséquences ? », Gisti
Sommaire« Rom, n. et adj. : infra-étranger », Plein droit n° 99
Sommaire / CommanderGuide « Le guide de la nationalité française », 3e édition
Sommaire / Commander
Note pratique « Résidence de longue durée et mobilité dans l'Union européenne : carte de résident de longue durée-CE », 6e édition
Sommaire / Commander
Note juridique « Reconnaissance en France de l'état civil étranger »
« Langues étrangères », Plein droit n° 98
Sommaire / Commander
Sommaire / CommanderNote pratique « Sans-papiers, mais pas sans droits », 6e édition
Sommaire / Commander« Les étrangers attendent la gauche », Plein droit n° 97
Sommaire / CommanderCahier juridique « Contrôle des étrangers : ce que change la loi du 31 décembre 2012 »
Sommaire / Commander
Note pratique « Autorisation de travail salarié : critères de l'administration, procédure », 2e édition
Sommaire / CommanderGuide « Les étrangers face à l'administration : droits, démarches, recours »
Sommaire / Commander« Figures de l'Étranger : quelles représentations pour quelles politiques ? », coll. Penser l'immigration autrement
« Droit d'asile en France : conditions d'accueil – État des lieux 2012 », CFDA
Sommaire / Commander
Sommaire
Cahier juridique « Entrée, circulation en France et dans l'espace "Schengen" »
Sommaire / Commander
« Étrangers en Outre-mer : un droit exceptionnel pour un enfermement ordinaire », MOM / OEE
Sommaire
Les autres publications :
www.gisti.org/publications
3) Articles de la revue Plein Droit
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- Article du Plein Droit n°100 (mars 2014)
« Mayotte, une zone de non-droit »
Sommaire du numéro / Commander
Autres numéros de Plein droit :
www.gisti.org/plein-droit
4) Les prochaines Formations
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- Du 2 au 6 juin 2014 — La situation juridique des personnes étrangères : l'entrée et le séjour (session de 5 jours - complète)
1. Introduction générale au droit des étrangers — 2. L'entrée en France : Les conditions d'entrée en France (les visas) ; La zone d'attente — 3. Le séjour en France : Présentation des titres de séjour ; Les cartes de séjour temporaire (CST) ; La carte de séjour temporaire « vie privée et familiale » ; La carte « résident » et la carte « résident longue durée CE » — 4. Le regroupement familial : Champ d'application ; Les conditions requises ; La procédure ; La remise en cause du regroupement familial — 5. L'accompagnement des démarches d'admission au séjour : Évaluation globale de la situation de la personne étrangère ; Accès à certains droits sociaux (santé – domicile – aide sociale) — 6. Le travail : L'accès au marché de l'emploi ; L'autorisation de travail salarié ; L'accès au travail de personnes autorisées au séjour ; L'accès au travail de personnes sans papiers — 7. Le refus de séjour (mesures d'éloignement - voies et délais de recours) : La demande d'aide juridictionnelle ; Les principales mesures d'éloignement ; Les recours contre les obligations à quitter le territoire français ; L'exécution des mesures d'éloignement : la rétention et l'assignation à résidence (nouvelle procédure) - conseils — 8. Le droit d'asile : Contexte et cadre juridique ; Les règles de procédure et les principes liés à la protection individuelle ; L'admission sur le territoire français ; Procédures « normale » et « prioritaire » ; La demande d'asile ; Trois issues (« réfugié », « protégé subsidiaire », « débouté ») ; L'aide au récit ; Droits respectifs et droits sociaux — 9. Le statut des citoyen⋅ne⋅s de l'Union européenne et cas pratique : Le statut des citoyen⋅ne⋅s de l'Union européenne ; Étude de cas pratiques sur plusieurs thèmes
www.gisti.org/spip.php?article3162
[ Session ultérieure du 22 au 26 septembre 2014 ]
- Les 19 et 20 juin 2014 — Les mineures et mineurs étrangers isolés (session de 2 jours)
I. La protection administrative : Accueil provisoire d'urgence ; Prise en charge jeune majeur — II. La protection judiciaire : Notion de danger ; Rôle des parquets ; Compétence du juge des enfants — III. La preuve de la minorité : Valeur probante des documents d'état civil étrangers ; Recours au jugement supplétif de naissance ; Expertises médicales — IV. Les droits fondamentaux sans représentant légal : Accès aux soins : CMU, AME... ; Accès à l'école — V. La représentation légale : Incapacité ; Délégation d'autorité parentale ; Tutelle — VI. La nationalité : Conditions d'acquisition ; Procédure de déclaration — VII. Le droit au séjour : Généralité sur les titres de séjour ; Droit à la carte « vie privée et familiale » ; Accès au séjour des jeunes pris en charge tardivement — VIII. L'accès à la formation professionnelle et au travail — IX. La protection contre l'éloignement : Recours contre les les refus de séjour et l'obligation de quitter le territoire — X. La demande d'asile : Procédure d'asile ; Mission de l'administrateur ad hoc
www.gisti.org/spip.php?article3383
- Les 9 et 10 octobre 2014 — La protection sociale des personnes étrangères (session de 2 jours)
I. Introduction : Protection sociale en France ; Accès des étrangers à la protection sociale : problèmes spécifiques ; Hiérarchie des normes et instruments internationaux — II. L'accès des étrangers à la protection sociale : les points clefs : Condition de nationalité ; Condition de résidence en France ; Condition de régularité du séjour ; Condition portant sur l'entrée en France des enfants ; Condition d'ancienneté de présence ou de durée de résidence préalable — III. La protection maladie : Architecture du système et principe de fonctionnement ; Conditions pour les personnes étrangères ; Autres systèmes de financement des soins ; Étude de cas pratiques — IV. Prestations familiales et prestations assimilées : Condition de résidence en France (allocataire, enfants) ; Condition de charge effective et permanente de l'enfant ; Condition de régularité de séjour de l'allocataire étranger ; Condition portant sur l'entrée en France de l'enfant étranger ; Rétroactivité des droits aux prestations pour les personnes étrangères obtenant le statut de "réfugié" ; Rétroactivité de tous les droits sociaux à la date de reconnaissance du droit au séjour par une juridiction administrative — V. Le revenu de solidarité active (RSA) : Condition de régularité de séjour / condition d'antériorité de résidence ; Cas pratiques pour contester la durée de résidence préalable de 5 ans — VI. Retraite (base et complémentaire), minimum vieillesse (ASPA) et minimum invalidité (ASI) : Pension de retraite versée par lé régime de base de la sécurité sociale ; Pensions de retraite complémentaire versée par les régimes complémentaires ; Minimum vieillesse (allocation de solidarité aux personnes âgées - ASPA) ; Minimum invalidité (allocation supplémentaire d'invalidité - ASI) — VII. Comment contester les pratiques et les décisions des organismes de protection sociale : les différents contentieux en matière de sécurité sociale et d'aide sociale
www.gisti.org/spip.php?article2061
- Programme de toutes les formations
- La plaquette de présentation détaillée des formations 2014 (pdf).
- Formations sur site :
www.gisti.org/sursite
5) Dossiers
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- Outre-mer
Topo sur les spécificités du Ceseda au rabais mis en place par l'ordonnance du 7 mai 2014.- Roms
De nouvelles références dans la rubrique « Publications sur les Roms »
6) Nouveaux Modèles de recours
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- Refus de prestations familiales pour les enfants entrés hors regroupement familial
Modèle de demande initiale de prestations familiales auprès de la Caisse d'allocations familiales (CAF)
Modèle de recours devant la Commission de recours amiable (CRA)
Canevas de recours devant le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)
www.gisti.org/spip.php?article1745
7) Réformes
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- Un Ceseda au rabais pour Mayotte : Ordonnance du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte du Ceseda
Mayotte étant devenue une région « ultra-périphérique » de l'Union européenne le 1er janvier 2014 après être devenue un département français le 1er avril 2011, sa législation doit se conformer aux normes européennes et nationales. C'est ainsi que le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Ceseda) s'applique désormais à Mayotte.- Deux (avant)-projets de lois réformant le Ceseda (asile et entrée/séjour)
Mais cette ordonnance multiplie les dérogations qui continueront de priver, à Mayotte, les étrangers et les étrangères de droits acquis en métropole ; certaines de ces mesures d'exception étaient déjà prévues par le Ceseda dans certains Dom. A Mayotte, on retrouve les mêmes et bien d'autres. Pour introduire ces nombreuses dérogations le gouvernement a décidé, une fois encore, de légiférer par ordonnance c'est à dire par une procédure rapide sans débat parlementaire et sans publicité.
www.gisti.org/spip.php?article3391
Le gouvernement annonce depuis plus d'un an une prochaine réforme du droit d'asile ainsi que du régime de l'entrée et du séjour applicable en France.
La première étape de ce processus est lancée, sous la forme de deux (avant)-projets de lois. Sans attendre d'être en mesure de vous fournir une analyse de leur contenu, il nous a semblé important de les faire connaître. Vous les trouverez, accompagnés dans chaque cas d'un projet d'exposé des motifs et d'un tableau comparatif facilitant la compréhension des textes, dans le dossier web du gisti consacré aux réformes du droit des étrangers : www.gisti.org/reformes
Sur cette page, vous pourrez suivre au cours des mois qui viennent les étapes successives du processus législatif, ainsi que les commentaires qui l'accompagneront :
1. Le projet de loi asile dans sa version du 6 mai 2014 (première version connue) :
2. Projet de réforme de l'entrée et du séjour des étrangers en France
- Exposé des motifs
- Projet de loi
- Tableau comparatif « Textes en vigueur / Textes modifiés / Textes consolidés »
- Avant-projet de loi (première version connue, 16 mai 2014)
- Tableau comparatif « Textes en vigueurs / Texte du projet de loi / Textes consolidés ».
8) Droit
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Nouvelle version du Ceseda du Gisti (v. 16 mai 2014) :
www.gisti.org/ceseda
- Ordonnance n° 2014-464 du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (partie législative) / Outre-mer /
- Décret n° 2014-527 du 23 mai 2014 portant modification du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (partie réglementaire) en ce qui concerne Mayotte, Wallis-et-Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie / Outre-mer /
- Arrêté du 16 avril 2014 fixant la liste des pièces justificatives pour l'exercice du droit au compte auprès de la Banque de France
- Arrêté du 22 avril 2014 relatif aux modes de dépôt ou de transmission des recours, des mémoires et des pièces devant la Cour nationale du droit d'asile
- Arrêté du 22 avril 2014 relatif à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret n°2013-751 du 16 août 2013 relatif à la procédure applicable devant la Cour nationale du droit d'asile
- Décision Ofpra du 26 mars 2014 modifiant la liste des pays d'origine sûrs
Par ailleurs, de nombreux ajouts ont été fait à la partie Protection sociale
Voir aussi...
- Textes juridiques récents
www.gisti.org/textes-recents
- Tout le droit des étrangers
www.gisti.org/droit-textes
9) Les rubriques du site
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- Rester informé·e :
La liste de diffusion Gisti-Info@rezo.net- Aider le Gisti
Flux RSS & Ical
www.gisti.org/don
- Adresses (administrations, organisations, collectifs de sans-papiers)
www.gisti.org/adresses
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www.gisti.org/idees
- Dossiers
www.gisti.org/dossiers
- Modèles de lettres et recours
www.gisti.org/modeles
- Publications ?
www.gisti.org/commandes- Tous les textes
www.gisti.org/abonnement (abonnements)
www.gisti.org/diffusion (diffusion en librairie)
www.cairn.info/revue-plein-droit.html (achat d'articles électroniques)
www.gisti.org/droit-textes
- Formations
www.gisti.org/formations
- Moteur de recherche
www.gisti.org/recherche
À bientôt.
Le Gisti
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